LES PIÈGES À DÉTECTER DANS LES CONTRATS

​

LES PIÈGES À DÉTECTER SUR LES CONTRATS

VSR237 MAG

VSR237 MAG

Un contrat est une convention entre deux ou plusieurs personnes, plus précisément entre un ou plusieurs créanciers et un ou plusieurs débiteurs ayant pour effet de créer entre elles une obligation. Dans le milieu artistique, les contrats sont de diverses formes et ne se ressemblent pas pour la grande majorité, le petit bémol ici est de déterminer les pièges qui s'y trouvent car elles ne sont pas toujours en votre faveur. Nous nous amussons souvent a dire que cet exercice est comme cherche le mot caché, à la seule exception que nous nous devons trouver l'erreur. Pour ceux qui ont déjà eu à signer des contrats vous savez bien qu'après une signature, lorsqu'un problème survient on vous dit de bien relire votre contrat et c'est en ce moment qu'on vous explique mieux ce que vous avez signé, et vous n'en revenez pas.
Cet article a donc pour but principal de vous faire comprendre que tout contrat n'est pas en votre faveur et qu'il est important pour vous de savoir lire et comprendre à defaut de consulter les conseils d'un cabinet. Allons-y !

Pour mieux déterminer les erreurs ou problèmes qui peuvent être en votre défaveur il vous faut connaître éléments contractuels suivants:

1. La Forme & la Nature

Vous devez savoir le type de contrat que vous signez et savoir si le contenu respecte l'intitulé de celui-ci.

2. La Durée (attention au copyright)

Quand est-ce-que le contrat que vous signez prend effet ? Quand est-ce que se termine t-il ? Vérifiez également le copyright car vous pouvez valider un contrat et ne pas prêter attention à cette partie qui deviendra extrêmement fatale pour vous après .
Vous pouvez lire notre article sur le copyright ici

3. Le Territoire

Ou est-ce que votre contrat s'applique t-il ? Est-ce dans une region donnée ou dans tout le monde ? (La géo-localisation)
Notre petit conseil évitez tant sue vous pourrez de signer des contrats qui s'appliquent dans tout le monde , car vous pouvez par exemple signer en distribution avec une plateforme qui se déploie très bien en France mais à la de peine à s'imposer aux États-Unis, en Espagne, italie .... pourtant si vous signez un contrat avec plusieurs distributeurs vous aurez un suivi de malade( idem pour le Booking, le management .....)

4. Les Taux de Royalties

Suivant le contrat que vous signez les marges de royalties sont souvent entre (ceci n'étant pas une norme universelle, il est important pour vous de savoir discuter vos gains ):

• Contrat artiste 7% à 10% en moyenne • Contrat de licence 18% à 25% en moyenne
• Contrat co-production, Co-Exploitation 50% en général parfois bas ou plus haut disons donc entre 30% et 70%
• Contrat de distribution : 20% et 25% en moyenne
• Contrat distribution améliorée: entre 30% et 40% en moyenne

---

5. L'assiette de Calcul

• Ventes digitales (itunes ,Amazon,....)
• Streaming (Deezer,Spotify, Napster,Apple Music....)
• Ventes physiques ( albums en magasin...)
• Compilation Maison ( le plus souvent éditées par les label avec qui vous signez )
• Compilation Tiers (éditées par un label autre que celui avec lequel vous avez signé)
• Sonneries
• La synchronisation

6. Les Abattements

C'est le montant de dépense réduisant le montant de l'assiette de calcul et donc des royalties. (Nous y reviendrons prochainement)

VSR237 MAG

7. L'avance financier

C'est le montant qu'un label ou maison de disque qui signe avec vous, décide de vous donner après la signature.

8. Garanties

Quelque soit le contrat que vous signez ,vous devrez proposer des garanties sans failles où du moins sans incohérence permettant de vous engager.

9. Les Options

C'est une promesse d'obtention d'un produit au mêmes prix des mois plus tard quelles que soient les fluctuations du marché.

10. Les Droits Voisins

C'est l'un des moyen les plus rentable d'avoir de l'argent en Musique.

Nous reviendrons prochainement sur chacun de ses éléments pour ample informations prochainement.

Nos articles disponibles :

1. Quelques éléments de contenus à faire sur ses reseaux quand on est artiste, cliquez ici
2. Le streaming on vous parle de quelques éléments du streaming et de quoi il est question, cliquez ici
3. Le Copyright, cliquez ici
4. Le droit d'auteur et le copyright, cliquez ici
5. La musique Camerounaise , cliquez ici
6. Le cinéma Camerounais, cliquez ici
7. Composition d'une équipe d'artistes professionnelles, cliquez ici
8. Les métiers du cinéma, cliquez ici
9. Les Métiers du cinéma part 2, cliquez ici
10. Les Métiers du cinéma part 3, cliquez ici
11. Contrat de cession de droit à l'image, cliquez ici

Vous pouvez nous contacter à travers ses adresses :

Mail : Vsr237mag@gmail.com

Tel WhatsApp uniquement : +237 675734556